Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STIMULOR
Monsieur LEBART Edouard

Numéro de dépôt :
92408834
Date de dépôt :
03/03/1992
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/03/2002

Présentation de la marque STIMULOR

Déposée le 3 mars 1992 par monsieur LEBART Edouard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « STIMULOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-10 du 17 avril 1992.

Le déposant est monsieur LEBART Edouard domicilié(e) Avenue Ledru-Rollin, 66600 RIVESALTES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet MAISONNIER - France.

La marque STIMULOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92408834.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STIMULOR est expirée depuis le 3 mars 2002.

LEBART Edouard a également déposé les autres marques suivantes : INDOLOR , SEDATOR


Monsieur LEBART Edouard - Avenue Ledru-Rollin, 66600 RIVESALTES - France


Cabinet MAISONNIER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-31

Publication - Publication le 17 avr. 1992 au BOPI 1992-10

Appareils pour le traitement des troubles physiologiques par stimulation mécanique et magnétique des points d'acupuncture